PUCE MICROFLUIDIQUE POUR LA STRUCTURATION D'AGRÉGAT DE CELLULES PAR EXCLUSION OPTIQUE ET LÉVITATION ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP3980181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980181
Numéro de demande
EP20730643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
G01N 1/40 (2006.01)
G01N 15/00 (2024.01)
Priorité
FR 1906031 06.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065732 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/245432 10.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 11 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 24 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

JEGER-MADIOT, Nathan

75012 Paris, FR

HOYOS, Mauricio

94000 Creteil, FR

AIDER, Jean-Luc

92170 Vanves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.