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Brevet européen · EP3980230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980230
- Numéro de demande
- EP20727726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962857902 P 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/054698 18.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/245684 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
HOOVER, Paul
Portland, Oregon 97225, US
SHULMAN, Gregory
Tualatin, Oregon 97062, US
HUNT, Patrick
Tigard, Oregon 97223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.