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Brevet européen · EP3980311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980311
Numéro de demande
EP20736426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B61B 7/00 (2006.01)
B61B 12/02 (2006.01)
B61B 15/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900008157 05.06.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055325 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/245796 10.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  5. 27 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero 34, 39049 Vipiteno (BZ), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

ERHARTER, Nikolaus

39038 San Candido (BZ), IT

WIESER, Hartmut

39040 Racines (BZ), IT

CONTE, Giuseppe

39100 Bolzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.