KRAFTSTOFFSYSTEM FÜR EINEN GESCHLOSSENEN GENERATOR
Brevet européen · EP3980333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980333
- Numéro de demande
- EP20818175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B64D 37/16 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)F02B 63/04 (2006.01)F02C 9/26 (2006.01)F01D 15/10 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)B67D 7/04 (2010.01)B67D 7/78 (2010.01)
- Priorité
- US 201962858529 P 07.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/036453 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/247842 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
POIRIER, Jeffrey Donald
Fort Myers, Florida 33904, US
GRIPPO, Anthony Michael
Fort Myers, Florida 33913, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.