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Brevet européen · EP3980341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980341
- Numéro de demande
- EP20724403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 505152019 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060165 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/243759 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 29 oct. 2025
Inventeur
- Inventeur
- HOLZLEITHNER, Andreas, Thalheimerstraße 17, 4652 Fischlham, Autriche → HOLZLEITHNER, Andreas, Thalheimerstraße 17, 4652 Fischlham, Autriche, ENTENFELLNER, Peter, 4600 Thalheim bei Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 4 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
4652 Fischlham, AT
4600 Thalheim bei Wels, AT
Inventeur
4652 Fischlham, AT
4600 Thalheim bei Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.