ENTWÄSSERUNG VON THERMOCHEMISCHEM ÖL

Brevet européen · EP3980513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980513
Numéro de demande
EP20729110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C10L 1/02 (2006.01)
B01D 3/36 (2006.01)
Priorité
EP 19178936 07.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065525 04.06.2020
Publication PCT
WO2020/245296 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

  2. 25 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Preem Aktiebolag, Warfvinges väg 45, 112 51 Stockholm, Suède → VAROPreem Sverige AB, Warfvinges väg 45, 112 80 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

VAROPreem Sverige AB

Warfvinges väg 45, 112 80 Stockholm, SE

Inventeur

HÄLLGREN, Anne-Charlotte

192 77 Sollentuna, SE

NILSSON, Nils, Anders

153 95 Järna, SE

JANOSIK, Tomasz

141 60 Huddinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.