TORREFIZIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3980515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980515
Numéro de demande
EP20733368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C10L 5/44 (2006.01)
C10L 9/08 (2006.01)
Priorité
IN 201941022657 07.06.2019
NL 2023553 23.07.2019
NL 2023554 23.07.2019
NL 2023555 23.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065597 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/245337 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Torrgreen Technology B.V.

De Entree 232, Unit 5.04, 1101 EE Amsterdam, NL

Inventeur

JOSHI, Yash

Mumbai 400099, IN

KRISHNAMURTHY, Easwaran

Coimbatore, Tamil Nadu 641012, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.