KARDE MIT EINEM WANDERDECKEL
Brevet européen · EP3980589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980589
- Numéro de demande
- EP20725701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D01G 15/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019110670 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063145 12.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/244892 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 27 juin 2024
Fusionné
- Titulaire
- Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstraße 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 10 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
41352 Korschenbroich, DE
41239 Mönchengladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.