KARDE UND VLIESLEITELEMENT
Brevet européen · EP3980590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980590
- Numéro de demande
- EP20725658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D01G 31/00 (2006.01)G01N 21/89 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019115138 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062418 05.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/244867 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 20 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
ENGELS, Guido
41569 Rommerskirchen, DE
MÄRZ, Jürgen
40591 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.