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Brevet européen · EP3980600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980600
- Numéro de demande
- EP20733900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019115124 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065078 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/245065 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.