KRAFTFAHRZEUGSCHLOSS

Brevet européen · EP3980615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980615
Numéro de demande
EP20737338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E05B 77/02 (2014.01)
E05B 81/14 (2014.01)
B60W 50/00 (2006.01)
E05B 81/06 (2014.01)
E05B 81/62 (2014.01)
E05B 81/64 (2014.01)
E05B 81/76 (2014.01)
E05B 81/82 (2014.01)
E05B 81/86 (2014.01)
Priorité
DE 102019115273 06.06.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/100456 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/244708 10.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

STURM, Christian

47804 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.