KRAFTFAHRZEUGSCHLOSS
Brevet européen · EP3980615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980615
- Numéro de demande
- EP20737338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E05B 77/02 (2014.01)E05B 81/14 (2014.01)B60W 50/00 (2006.01)E05B 81/06 (2014.01)E05B 81/62 (2014.01)E05B 81/64 (2014.01)E05B 81/76 (2014.01)E05B 81/82 (2014.01)E05B 81/86 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019115273 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100456 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/244708 10.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
STURM, Christian
47804 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.