PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN MOTEUR À INJECTION INDIRECTE
Brevet européen · EP3980634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980634
- Numéro de demande
- EP20726822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/00 (2006.01)F02D 41/04 (2006.01)F02D 41/12 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1905937 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063922 19.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/244921 10.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
ABIDA, Jamil
91850 BOURAY SUR JUINE, FR
PEREIRA, Luc
18320 Cours Des Barres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.