KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3980666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980666
Numéro de demande
EP20819459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16G 11/14 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
Priorité
NZ 19754338 06.06.2019
NZ 19759776 02.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055290 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/245771 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Rigging Concepts Limited

40 Korora Road, Oneroa, Waiheke Island, 1081, NZ

Inventeur

NICHOLSON, Nicholas Jerzy

Auckland, 1071, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.