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Brevet européen · EP3980674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980674
Numéro de demande
EP20732275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 31/124 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 47/04 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
Priorité
GB 201908174 07.06.2019
WO PCT/GB2020/050784 24.03.2020
Demande PCT
PCT/GB2020/051335 03.06.2020
Publication PCT
WO2020/245578 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 12 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

KENNELL, Christopher

Oxford OX2 0ES, GB

KIROLLOS, Benjamin

Oxford OX2 0ES, GB

SRIDHAR, Vikram

Oxford OX2 0ES, GB

COLLINS, Matthew

Oxford OX2 0ES, GB

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