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Brevet européen · EP3980674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980674
- Numéro de demande
- EP20732275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 3/26 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 31/124 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 47/04 (2006.01)F16K 1/12 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)G05D 16/10 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908174 07.06.2019WO PCT/GB2020/050784 24.03.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051335 03.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/245578 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
Oxford OX2 0ES, GB
Oxford OX2 0ES, GB
Oxford OX2 0ES, GB
Oxford OX2 0ES, GB
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