ROHR MIT SCHRAUBGEWINDE
Brevet européen · EP3980676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980676
- Numéro de demande
- EP20730052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16L 15/00 (2006.01)F16L 15/06 (2006.01)F16L 15/08 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)F16L 47/16 (2006.01)E21B 17/08 (2006.01)B29D 1/00 (2006.01)B29C 70/32 (2006.01)B29C 70/48 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29C 70/76 (2006.01)B29C 70/86 (2006.01)E21B 17/043 (2006.01)F16L 9/128 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2023274 07.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065706 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/245412 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 9 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
MAX, Nicolaas Thijs Pieter
3115 HH Schiedam, NL
VAN DUIVENDIJK, Pieter Dirk Melis
3115 HH Schiedam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.