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Brevet européen · EP3980678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980678
Numéro de demande
EP20720820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
19 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 41/00 (2006.01)
F16L 55/04 (2006.01)
F16L 55/053 (2006.01)
Priorité
DE 102019208375 07.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/061155 22.04.2020
Publication PCT
WO2020/244842 10.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

ContiTech Techno-Chemie GmbH

Dieselstraße 4, 61184 Karben, DE

Inventeur

KEMPF, Dominik

30419 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.