VERBESSERTE HEIZPLATTE
Brevet européen · EP3980697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980697
- Numéro de demande
- EP19931775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24H 1/18 (2022.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)F24H 1/00 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)H05B 1/02 (2006.01)H05B 3/68 (2006.01)G05D 22/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2019/090386 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/243955 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
45 - 46 Shabu Industrial Zone Qiaolong District Tangxia, Dongguan, Guangdong 523730, CN
Vincent Medical (Dong Guan) Technology Co., Ltd
Floor 1 & 2, Building 10, Guantai Biotech Technical Cooperation Center Taoyuan 1st Road, Taiwan High Tech Park of High And New Tech Development Zone of Songshan Lake, Dongguan, Guangdong 523808, CN
Mandataire
Inventeur
Shenzhen, Guangdong 518109, CN
Dongguan, Guangdong 523730, CN
Dongguan, Guangdong 523730, CN
Dongguan, Guangdong 523730, CN
Dongguan, Guangdong 523657, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.