WELLENLEITERVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3980846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980846
Numéro de demande
EP20732794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02F 1/29 (2006.01)
G02F 1/31 (2006.01)
Priorité
US 201962858181 P 06.06.2019
US 201962858448 P 07.06.2019
GB 201914805 14.10.2019
GB 201914811 14.10.2019
GB 201914816 14.10.2019
GB 201914828 14.10.2019
GB 201914853 14.10.2019
GB 201914877 15.10.2019
GB 201914932 16.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065740 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/245436 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Optalysys Limited, 12B Platform New Street Station, Leeds LS1 4JB, Royaume-Uni → Optalysys Limited, 12B Platform New Station Street, Leeds LS1 4JB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Optalysys Limited

12B Platform New Station Street, Leeds LS1 4JB, GB

Inventeur

PALANI, Ananta

Reno, Nevada 89509, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.