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Brevet européen · EP3981043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981043
Numéro de demande
EP20728596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01P 1/32 (2006.01)
H03H 7/01 (2006.01)
H03H 7/52 (2006.01)
G01S 7/03 (2006.01)
Priorité
US 201916434596 07.06.2019
Demande PCT
PCT/US2020/031460 05.05.2020
Publication PCT
WO2020/247132 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

DIMARZIO, Donald

Northport, NY 11768, US

LAROUCHE, Stephane

Redondo Beach, CA 90277, US

RADISIC, Vesna

Hermosa Beach, CA 90254, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.