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Brevet européen · EP3981052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981052
- Numéro de demande
- EP20818413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02G 15/113 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H02G 15/08 (2006.01)H02G 15/10 (2006.01)H02G 15/103 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/622 (2006.01)H02G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201962857536 P 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055239 03.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/245742 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KOSECK, Kyle
Lansdale, Pennsylvania 19446, US
COUNTS, Brian L.
Menominee, Michigan 49858, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.