IDENTIFIZIERUNG EINER STROMVERSORGUNGSQUELLE
Brevet européen · EP3981059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981059
- Numéro de demande
- EP20731449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)G06F 1/28 (2006.01)G06F 1/30 (2006.01)H04L 27/00 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)H04L 27/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908121 07.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065714 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/245418 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
BONNET, Rémi
38570 Tencin, FR
SALLA, Pierre-Olivier
38190 La Combe de Lancey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.