SCHUH
Brevet européen · EP3981278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981278
- Numéro de demande
- EP19935274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 7/144 (2022.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025932 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/261562 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
NAKAYA, Mai
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
TANIGUCHI, Norihiko
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
SAKAGUCHI, Masanori
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
TAKAMASU, Sho
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.