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Brevet européen · EP3981295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981295
- Numéro de demande
- EP21211976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462017547 P 26.06.2014US 201462073059 P 31.10.2014
- Divisionnaire de
- EP15734542
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
Horseheads, 14845, US
Hickory, 28601, US
Horseheads, 14845, US
77780 Bourron-Marlotte, FR
Corning, 14830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.