REINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3981309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981309
Numéro de demande
EP21204378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
13 avr. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
A47L 5/24 (2006.01)
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/12 (2006.01)
A47L 9/22 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
A47L 9/32 (2006.01)
Priorité
KR 20160039814 31.03.2016
KR 20160070220 07.06.2016
Divisionnaire de
EP17775919
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

NAM, Bohyun

Seoul 08592, KR

HWANG, Jungbae

Seoul 08592, KR

KIM, Jinju

Seoul 08592, KR

KIM, Namhee

Seoul 08592, KR

AN, Hyeonjeong

Seoul 08592, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.