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Brevet européen · EP3981313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981313
- Numéro de demande
- EP20836742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47L 15/42 (2006.01)A47L 15/44 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910603596 05.07.2019CN 201921053613 U 05.07.2019CN 201921053592 U 05.07.2019CN 201910603908 05.07.2019CN 201921053591 U 05.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/090888 18.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/004159 14.01.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
SHAO, Dapeng
Foshan, Guangdong 528311, CN
GUAN, Qingwen
Foshan, Guangdong 528311, CN
ZENG, Baoping
Foshan, Guangdong 528311, CN
PAN, Chi
Foshan, Guangdong 528311, CN
LIU, Feng
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.