KORBARTIGES BEHANDLUNGSINSTRUMENT FÜR ENDOSKOP
Brevet européen · EP3981342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981342
- Numéro de demande
- EP19931834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022537 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/245978 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Kobayashi, Makoto
Yokkaichi-shi, Mie 510-0074, JP
Inventeur
Kobayashi, Makoto
Yokkaichi-shi, Mie 510-0074, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.