FOLIENSPANNELEMENT

Brevet européen · EP3981357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981357
Numéro de demande
EP20200962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 5/90 (2017.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 2 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

Müller, Frank

6800 Feldkirch, AT

Lichtensteiger, Markus

9462 Montlingen

Pokorny, Walter

6719 Bludesch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.