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Brevet européen · EP3981366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981366
Numéro de demande
EP21164406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
13 avr. 2022
Délivré
1 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/66 (2006.01)
Priorité
CN 202011071231 09.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

XIU, Haohua

Changchun City, Jilin Province, CN

LIANG, Wei

Changchun City, Jilin Province, CN

QIAN, Zhihui

Changchun City, Jilin Province, CN

REN, Lei

Changchun City, Jilin Province, CN

WANG, Kunyang

Changchun City, Jilin Province, CN

REN, Luquan

Changchun City, Jilin Province, CN

XUE, Yifeng

Changchun City, Jilin Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.