ATEMMASKE MIT KOPFBEDECKUNG
Brevet européen · EP3981455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981455
- Numéro de demande
- EP21174890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A62B 18/08 (2006.01)A41D 13/11 (2006.01)
- Priorité
- EP 20200679 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
VERGNES, Marie
92160 Antony, FR
MASSARO, Paolo
25073 Bovezzo, IT
TESNIERE, Eva
92160 Antony, FR
LEBRET, Marius
92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.