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Brevet européen · EP3981476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981476
Numéro de demande
EP21160587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
13 avr. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A62C 35/68 (2006.01)
A62C 37/08 (2006.01)
Priorité
US 202017063756 06.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

WOLIN, Steven D.

Liberty, South Carolina 29567-0313, US

POLAN, George S.

Liberty, South Carolina 29567-0313, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.