ENTSCHÄUMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3981487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981487
Numéro de demande
EP19931726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2019
Publié
13 avr. 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 19/04 (2006.01)
C09D 7/65 (2018.01)
C08G 77/46 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C08L 83/10 (2006.01)
Priorité
CN 201910481134 04.06.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/094972 08.07.2019
Publication PCT
WO2020/244019 10.12.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

DONG, Fei

Nanjing, Jiangsu 210027, CN

HAN, Yuxi

Nanjing, Jiangsu 210027, CN

ANTHONY K., Dotse

Nanjing, Jiangsu 210027, CN

CAO, Tian

Nanjing, Jiangsu 210027, CN

HUANG, Wei

Nanjing, Jiangsu 210027, CN

LIU, Yang

Nanjing, Jiangsu 210027, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.