STRUKTUR EINER STEUERVORRICHTUNG IN EINEM BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP3981656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981656
- Numéro de demande
- EP20817666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/74 (2006.01)B60T 8/172 (2006.01)B60T 8/171 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)
- Priorité
- KR 20190067246 07.06.2019KR 20190067247 07.06.2019KR 20190067248 07.06.2019
- Demande PCT
- PCT/KR2020/007421 08.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/246868 10.12.2020
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
KIM, Sang Woo
Seongnam-si Gyeonggi-do 13565, KR
KIM, Minseong
Suwon-si Gyeonggi-do 16225, KR
HAN, Seungcho
Namyangju-si Gyeonggi-do 12253, KR
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