STEUERVORRICHTUNG EINER BREMSANLAGE

Brevet européen · EP3981658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981658
Numéro de demande
EP20819401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
29 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/74 (2006.01)
B60T 8/172 (2006.01)
B60T 8/171 (2006.01)
H02P 27/06 (2006.01)
B60T 8/34 (2006.01)
Priorité
KR 20190067246 07.06.2019
KR 20190067247 07.06.2019
KR 20190067248 07.06.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/007419 08.06.2020
Publication PCT
WO2020/246866 10.12.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

KIM, Sang Woo

Seongnam-si Gyeonggi-do 13565, KR

KIM, Minseong

Suwon-si Gyeonggi-do 16225, KR

HAN, Seungcho

Namyangju-si Gyeonggi-do 12253, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.