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Brevet européen · EP3981679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981679
Numéro de demande
EP21275122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2021
Publié
13 avr. 2022
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
30 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62K 5/02 (2013.01)
B62K 5/10 (2013.01)
B62K 7/04 (2006.01)
B62K 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 202014119 08.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 28 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  5. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Pashley Holdings Limited

Masons Road, Stratford-upon-Avon CV37 9NL, GB

Simpact Engineering Limited

Tachbrook Park Drive, Warwick, Warwickshire CV34 6RS, GB

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Williams, Adrian

Stratford-Upon-Avon, CV37 9NL, GB

Landheer, Dirk

Leamington Spa, CV34 6RS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.