UMREIFUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3981697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981697
Numéro de demande
EP21205985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
B65B 13/18 (2006.01)
B65B 13/34 (2006.01)
B65B 13/22 (2006.01)
Priorité
US 201962844389 P 07.05.2019
US 201962907248 P 27.09.2019
US 202016852797 20.04.2020
Divisionnaire de
EP20725326
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Signode Industrial Group LLC

Hidden River Corporate Center Two 14025 Riveredge Drive, Suite 500, Tampa, FL 33637, US

Inventeur

KELLER, Andreas

5242 Birr

LEINE, Guido

7004 KA Doetinchem, NL

BOLLIGER, Kurt

8953 Dietikon

WETTSTEIN, Michael

5600 Lenzburg

HOCHSTRASSER, Samuel

8117 Fällanden

NEESER, Mirco

5420 Ehrendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.