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Brevet européen · EP3981729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3981729
- Numéro de demande
- EP21204725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/22 (2006.01)B66D 1/28 (2006.01)B66D 3/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201762466868 P 03.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18159780
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
HORNET ACQUISITIONCO, LLC
Vancouver, WA 98685, US
Inventeur
IJADI-MAGHSOODI, Bejan
Diamond Bar, CA, US
DEZAN, Domenic
Upland, CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.