POLYCARBONATHARZ

Brevet européen · EP3981822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981822
Numéro de demande
EP20823596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C08G 64/04 (2006.01)
C08L 69/00 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019108054 10.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/021591 01.06.2020
Publication PCT
WO2020/250732 17.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8324, JP

Inventeur

GOTO, Toshihito

Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP

OGAWA, Noriyoshi

Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.