FLUGZEUG

Brevet européen · EP3981973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3981973
Numéro de demande
EP21200621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2021
Publié
13 avr. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F02C 7/04 (2006.01)
F02C 7/14 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
F02K 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 202016000 09.10.2020
GB 202101015 26.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Wong, Natalie

Derby, DE24 8BJ, GB

Binnington, Thomas

Derby, DE24 8BJ, GB

Jones, David

Derby, DE24 8BJ, GB

Blacker, Daniel

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.