SCHIEBERVENTIL MIT SITZANORDNUNG

Brevet européen · EP3982018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982018
Numéro de demande
EP21212915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2014
Publié
13 avr. 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16K 3/16 (2006.01)
F16K 3/18 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 3/20 (2006.01)
Priorité
US 201361843701 P 08.07.2013
US 201414311419 23.06.2014
Divisionnaire de
EP20150613
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Sundararajan, Alagarsamy

22002 Castewind Circle, Katy, Texas 77450, US

Inventeur

Sundararajan, Alagarsamy

Katy, Texas 77450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.