FAHRZEUGBEGRÜSSUNGSLEUCHTE

Brevet européen · EP3982038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982038
Numéro de demande
EP19931678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2019
Publié
13 avr. 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60Q 1/24 (2006.01)
F21S 43/27 (2018.01)
G09F 19/18 (2006.01)
G09F 21/04 (2006.01)
F21S 43/14 (2018.01)
Priorité
CN 201910481435 04.06.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/091609 17.06.2019
Publication PCT
WO2020/243990 10.12.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

ZHAO, Xiaoming

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

MARTIN, Mathias

Munich, DE

GUENTHER, Alf

Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.