STEUERUNG DES WÄRMEAUSTAUSCHS

Brevet européen · EP3982048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982048
Numéro de demande
EP20200221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 14 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2025

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Marbach, Kuno

6020 Emmenbrücke

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.