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Brevet européen · EP3982182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982182
- Numéro de demande
- EP20817939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 7/04 (2021.01)G02B 7/02 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019105173 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014451 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/246121 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
ENDO Junichi
Suwa-shi, Nagano 392-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.