MONTRE A CORNES AMOVIBLES

Brevet européen · EP3982207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982207
Numéro de demande
EP21195053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2021
Publié
13 avr. 2022
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 37/14 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 20000361 06.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

MAHLER, Olivier

2046 Fontaines

CANO, Patrick

2830 Courrendlin

KRAEHENBUEHL, David Benjamin

2544 Bettlach

MÜLLER, Roger

3422 Kirchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.