RICHTLINIEN-GETRIEBENE KONFORMITÄT
Brevet européen · EP3982259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982259
- Numéro de demande
- EP21190461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2016
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/44 (2013.01)
- Priorité
- US 201562171899 P 05.06.2015US 201615133155 19.04.2016
- Divisionnaire de
- EP19215055
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
GUPTA, Sunil Kumar
San Jose, 95134, US
YADAV, Navindra
San Jose, 95134, US
WATTS, Michael Standish
San Jose, 95134, US
PARANDEHGHEIBI, Ali
San Jose, 95134, US
GANDHAM, Shashidhar
San Jose, 95134, US
KULSHRESHTHA, Ashutosh
San Jose, 95134, US
DEEN, Khawar
San Jose, 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.