VERARBEITUNGSSYSTEM, VERARBEITUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP3982325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982325
- Numéro de demande
- EP20817727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G06T 1/00 (2006.01)G06V 20/90 (2022.01)G06V 40/18 (2022.01)G06V 40/40 (2022.01)G06V 10/60 (2022.01)
- Priorité
- JP 2019105904 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016266 13.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/246141 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SU Leiming
Tokyo 108-8001, JP
SHIMAHARA Tatsuya
Tokyo 108-8001, JP
MORITA Hiroaki
Kitagunma-gun, Gunma 370-3602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.