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Brevet européen · EP3982338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982338
- Numéro de demande
- EP21201571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 1/00 (2006.01)G07D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020171860 12.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
KIBIHARA, Fumio
Hyogo, 670-8567, JP
SUGAHARA, Kazuma
Hyogo, 670-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.