KI-MOTORRAD
Brevet européen · EP3982344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982344
- Numéro de demande
- EP21197581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2021
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G08G 1/017 (2006.01)G08G 1/04 (2006.01)G08G 1/054 (2006.01)G06V 20/56 (2022.01)G06V 20/62 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)B60W 50/14 (2020.01)B62J 9/14 (2020.01)B62J 43/30 (2020.01)B62J 45/20 (2020.01)B62J 50/22 (2020.01)B62J 50/30 (2020.01)B62J 45/41 (2020.01)B62J 17/10 (2020.01)
- Priorité
- TW 109132255 18.09.2020TW 110132984 06.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
SHEN, Yu-Chih
241 New Taipei City, TW
SUN, Yu
241 New Taipei City, TW
FUH, Chiou-Shann
241 New Taipei City, TW
SHIU, Wen-Zhen
241 New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.