BILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3982410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982410
- Numéro de demande
- EP20818462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019105899 06.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020581 25.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/246293 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Atsushi
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
MAEDA, Kensaku
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.