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Brevet européen · EP3982488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982488
- Numéro de demande
- EP21182609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/91 (2011.01)H01R 24/50 (2011.01)H01R 13/08 (2006.01)H01R 13/506 (2006.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 103/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020171901 12.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
Sasaki, Tadahito
Tokyo, 142-8511, JP
Tuchiya, Hirotaka
Tokyo, 142-8511, JP
Osawa, Fumio
Tokyo, 142-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.