TÜRKLINGELSTEUERSCHALTUNG
Brevet européen · EP3982541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982541
- Numéro de demande
- EP21185658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/66 (2006.01)G08B 3/10 (2006.01)G10K 1/062 (2006.01)H03K 17/74 (2006.01)H03K 17/795 (2006.01)
- Priorité
- TW 109134959 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
ZHOU, Zheng-Ting
Taipei City, TW
FAN CHIANG, Chao-Tung
Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.